urbanisme

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      urbanisme

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      urbanisme

      Termes équivalents

      urbanisme

        Termes associés

        urbanisme

          3 Descriptions archivistiques résultats pour urbanisme

          Électrification rurale et éclairage public
          2O3 · Dossier · 1924-1982
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Électrification des communes entre Bourg et Vonnas : projet, devis, délibérations, financement, procès-verbal de visite et d’essais, carte, correspondance (1924-1931). Renforcement du réseau et alimentation électrique : financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance (1964-1982).
          Gaz.
          2O6 · Dossier · 1960
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Transport, concession de transport de gaz combustible par canalisations entre Charentay / Mâcon et entre Crèches-sur-Saône / Bourg-en-Bresse : demande de concession.
          Gaz.
          2O4 · Dossier · 1960-1978
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Transport, concession de transport de gaz combustible par canalisations entre Charentay / Mâcon et entre Crèches-sur-Saône / Bourg-en-Bresse : demande de concession (1960-1969) ; construction d’une ligne de canalisation entre Ars-sur-Formans et Étrez : demande de concession, déclaration d’utilité publique (1976-1978).