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Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

urbanisme

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Terme spécifique aménagement foncier
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Terme spécifique équipement collectif
Terme spécifique étalement urbain
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Terme spécifique reconstruction
Terme spécifique réseau de distribution
Terme spécifique secteur sauvegardé
Terme spécifique urbaniste

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urbanisme

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urbanisme

4 Descriptions archivistiques résultats pour urbanisme

Place du Tilleul à Bouis.

01O011_001 · Pièce · 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

04D014_001 · Pièce · 1826

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

04D014_003 · Pièce · [1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

04D014_002 · Pièce · 1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

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