urbanisme

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      Termes hiérarchiques

      urbanisme

      Terme générique équipement

      urbanisme

      Termes équivalents

      urbanisme

        Termes associés

        urbanisme

          3 Descriptions archivistiques résultats pour urbanisme

          2N2 · Dossier · 1851-1955
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
          Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
          Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
          Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
          Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
          Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
          Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).

          Gaz.
          2O6 · Dossier · 1960
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Transport, concession de transport de gaz combustible par canalisations entre Charentay / Mâcon et entre Crèches-sur-Saône / Bourg-en-Bresse : demande de concession.

          Gaz.
          2O4 · Dossier · 1960-1978
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Transport, concession de transport de gaz combustible par canalisations entre Charentay / Mâcon et entre Crèches-sur-Saône / Bourg-en-Bresse : demande de concession (1960-1969) ; construction d’une ligne de canalisation entre Ars-sur-Formans et Étrez : demande de concession, déclaration d’utilité publique (1976-1978).