Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).
Zone des éléments
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
urbanisme
urbanisme
Terme spécifique aménagement foncier
Terme spécifique décoration urbaine
Terme spécifique équipement collectif
Terme spécifique étalement urbain
Terme spécifique fleurissement
Terme spécifique mobilier urbain
Terme spécifique opération d'urbanisme
Terme spécifique reconstruction
Terme spécifique réseau de distribution
Terme spécifique secteur sauvegardé
Terme spécifique urbaniste