urbanisme

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      Termes hiérarchiques

      urbanisme

      Terme générique équipement

      urbanisme

      Termes équivalents

      urbanisme

        Termes associés

        urbanisme

          6 Descriptions archivistiques résultats pour urbanisme

          2O1 · Dossier · 1910-1982
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Concession de distribution de l’énergie électrique par la Mâconnaise électrique, enquête publique : exposé de la demande, cahier des charges, correspondance (1910-1911).
          Éclairage public : engagements des habitants (1923-1925).
          Distribution de l’énergie électrique et travaux d’électrification rurale : constitution du syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat relations avec les syndicats d’électricité, dossiers de travaux, demandes d’autorisation de construire (1924-1982).
          Ligne moyenne tension Curtafond-Mézériat-Confrançon : déclaration d’utilité publique (1974-1975).
          Transport de gaz naturel par canalisations entre Ars-sur-Formans et Étrez : demande d’autorisation, enquête publique, plans, protocole d’accord sur le règlement des dommages provoqués par les travaux, correspondance (1976-1979).

          Gaz.
          2O4 · Dossier · 1960-1978
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Transport, concession de transport de gaz combustible par canalisations entre Charentay / Mâcon et entre Crèches-sur-Saône / Bourg-en-Bresse : demande de concession (1960-1969) ; construction d’une ligne de canalisation entre Ars-sur-Formans et Étrez : demande de concession, déclaration d’utilité publique (1976-1978).

          Gaz.
          2O2 · Dossier · 1977-1980
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêté préfectoral, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
          Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plan de récolement, carte du tracé, correspondance (1979-1980).

          Gaz.
          2O4 · Dossier · 1976-1978
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Transport, concession de transport de gaz combustible par canalisations entre Ars-sur-Formans et Etrez : demande de concession.

          Transport de gaz, métal.
          2O2 · Dossier · 1977-1980
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêtés préfectoraux, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
          Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plans, certificat du maire (1978, 1980).
          Liste des bénéficiaires du sulfate de cuivre pour les métaux non ferreux (s.d.).

          Transport de matières dangereuses.
          2O5 · Dossier · 1965-1983
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).