urbanisme

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      urbanisme

      Terme générique équipement

      urbanisme

      Termes équivalents

      urbanisme

        Termes associés

        urbanisme

          435 Descriptions archivistiques résultats pour urbanisme

          7 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Places publiques, ponts.
          1O5 · Dossier · 1851, 1914
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).

          1O8 · Dossier · 1966-1981
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
          Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
          Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).

          Place Sofrani.
          1O6 · Dossier · 1891, 1896
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Agrandissement : acquisition de terrains, actes d’acquisition (1891, 1896) ; clôture et couverture du fossé voisin : devis des travaux (1896).

          1O11 · Dossier · 1937-1943
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.

          Place publique.
          1O8 · Dossier · 1868-1869
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Construction d’un mur de clôture : rapport de l’architecte, situations de travaux, réception provisoire, plan.