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            2O4 · File · 1890-1934
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Délibérations (1890, 1922-1928).
            Établissement d’une ligne HT allant de Neuville-sur-Ain à Bourg : dossier de demande, permission de voirie, correspondance (1922).
            Étude sommaire d’un avant-projet de réseau de battage (1924).
            Relevé des canalisations existantes (1931).
            Construction d’une ligne de transport d’énergie électrique entre Villefranche et Cize-Bolozon : correspondance (1932).
            Distribution d’énergie électrique aux services publics des départements de l’Ain, Jura, Saône-et-Loire et Rhône : dossier d’enquête de demande de concession d’État, correspondance (1933-1934).