Zone d'identification
Cote
2O6
Titre
Transport.
Date(s)
- 1879-1926 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ligne de chemin de fer allant de Louhans à Mâcon : courrier du préfet sur la participation financière des communes (1879).
Ligne de tramway allant de Trévoux à Saint-Trivier-de-Courtes, construction : expropriation, état du trafic à la gare de Saint-Bénigne, répartition financière, dossiers techniques, arrêtés préfectoraux, enquête sur l’emplacement des gares, enquête parcellaire, délibérations, correspondance (1889-1969).
Ligne de tramway allant de Pont-de-Vaux à Fleurville : enquête d’intérêt public, délibération, correspondance (1893, 1895, 1911, 1925-1926)
Ligne de tramway allant de Bourg à La Madeleine : indemnité aux propriétaires expropriés, nomination d’un membre du jury (1912).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- communications » transport » transport en commun
- communications » transport » transport ferroviaire
- équipement » voie de communication » réseau ferroviaire » voie ferrée d'intérêt national
- financement
- équipement » immobilier » construction
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique » expropriation
- arrêté préfectoral
- déclaration d'utilité publique
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique
- dossier de procédure
- enquête
- communications » transport » gare
- enquête publique
- indemnisation
- désignation
Mots-clés - Lieux
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département) » Louhans (Saône-et-Loire, France)
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département) » Mâcon (Saône-et-Loire, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Trévoux (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pont-de-Vaux (Ain, France)
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département) » Fleurville (Saône-et-Loire, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bourg-en-Bresse (Ain, France)
- Nord (Hauts-de-France, France ; département) » La Madeleine (Nord, France)