Zone d'identification
Cote
2O4
Titre
Transport.
Date(s)
- 1865-1923 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin de fer, enquête sur l’emplacement des stations sur la ligne de chemin de la Haute Bresse allant de Bourg-en-Bresse à Chalon-sur-Saône : concours des communes, demande de concession, plans, correspondance (1865-1875) ; bons de transport (1920).
Tramway, construction d’une ligne de tramways à vapeur entre Saint-Trivier-de-Courtes à Cuiseaux, notamment sur les communes de Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : enquête sur l’emplacement des gares, stations et haltes : délibérations, arrêté d’enquête, extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance portant déclaration d’utilité publique, tableau indicatif des propriétés à acquérir, liste nominative (1907-1909, 1922-1923).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- communications » transport » transport en commun
- communications » transport » transport ferroviaire
- enquête
- financement
- plan
- concession
- équipement » immobilier » construction
- aménagement
- communications » transport » gare
- minute juridictionnelle
- déclaration d'utilité publique
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique
- liste nominative
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bourg-en-Bresse (Ain, France)
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département) » Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France)
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département) » Cuiseaux (Saône-et-Loire, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)