Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette

Zone des éléments

Référentiel

Lieux

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette

        Terme générique Tossiat (Ain, France)

        Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette

          Termes équivalents

          Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette

          • Employé pour Moulin communal de La Balette (Tossiat, Ain, France)

          Termes associés

          Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette

            1 Descriptions archivistiques résultats pour Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Moulins et usines.
            3O5 · Dossier · an IX (1801)-1911
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Réglementation : affiches, arrêtés préfectoraux (an IX, 1851).
            Moulin à gravier de Benoit Duperrier , construction : refus, ordonnance royale, reconstruction d’un mur de soutènement, correspondance (1830-1831, 1833, 1892).
            Moulin de Jean-Claude Bollet au lieudit Gravelles : correspondance (1843).
            Moulin communal de La Balette : règlement d’eau, correspondance, (1853, 1907, 1911).
            Moulin de la Rovarie à Montagnat : règlement d’eau, correspondance (1852, 1857).