titre de séjour

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          2 Descriptions archivistiques résultats pour titre de séjour

          2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Étrangers.
          2I2 · Dossier · 1933-2003
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité, registres des visas d’arrivée et départ, avis de départ et d’arrivée, carte de séjour, instructions, correspondance.
          Étrangers.
          2I1 · Dossier · 1916-1972
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).