Tenay (Ain, France)

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            2 Descriptions archivistiques résultats pour Tenay (Ain, France)

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Syndicats patronaux et ouvriers.
            7F1 · Dossier · 1930-1934
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
            Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
            Maison de retraite intercommunale de Tenay.
            3Q2 · Dossier · 1962-1980
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
            Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
            Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)