Tenay (Ain, France)

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            4 Descriptions archivistiques résultats pour Tenay (Ain, France)

            2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Baux à ferme.
            DD4 · Dossier · 1786-1792
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
            Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, chevalier de saint Louis à Antelme Annequin, meunier à Tenay et Claude Dupont Vachaux, laboureur à Malix des prés de l’Essaillant (1792).

            3D1 · Dossier · an IX (1801)-1962
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
            Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
            Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
            Coupures de presse (1958-1962).