établissement d'enseignement

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      Termes hiérarchiques

      établissement d'enseignement

      Terme générique organisation scolaire

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      Termes équivalents

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      • Employé pour groupe scolaire

      Termes associés

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      1 Descriptions archivistiques résultats pour établissement d'enseignement

      1N1 · Dossier · 1890-1982
      Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

      Vente d’arbres (1890, 1894, 1920-1921).
      Vente aux enchères publiques de peupliers situés en bordure du chemin d’intérêt commun n°6 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint-Amour au lieudit Puseret : rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, délibération (1914).
      Vente aux enchère publiques de l’ancien presbytère (1905).
      Acquisition d’un immeuble avec dépendances à J.-M.R. et vente aux enchères des matériaux de l’ancienne maison (1912-1914).
      Vente aux enchères publiques de l’ancienne école de la Galope et de ses ruines (1952-1955).
      Vente de terrains aux consorts M. (1979).
      Échange de terrains avec la SAFER Savoie-Bourgogne (1982).