Syndicat d’initiative de Le Plantay (Ain)

Identity area

Type of entity

Corporate body

Authorized form of name

Syndicat d’initiative de Le Plantay (Ain)

Parallel form(s) of name

    Standardized form(s) of name according to other rules

      Other form(s) of name

      • SI de Le Plantay (Ain)

      Identifiers for corporate bodies

      Description area

      Dates of existence

      1971/2099

      History

      Places

      1. Siège
        Le siège est fixé à la mairie de Le Plantay (Ain, France).

      2. Territoire intercommunal
        L’association a compétence sur le territoire de la commune de le Plantay (Ain, France).

      Legal status

      Association loi 1901

      Functions, occupations and activities

      Selon ses statuts, l’association a pour but « l’organisation et la coordination des bals et fêtes, l’encouragement de la population à la décoration et au fleurissement de la commune ».

      Mandates/sources of authority

      Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne

      Internal structures/genealogy

      1. Composition
        L’association se compose de membres titulaires et honoraires qui, tous réunis composent l'assemblée générale.
        L’association est administrée par un conseil composé de douze membres élus au scrutin secret pour 3 ans à l’assemblée générale.
        Le conseil choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé des président, vice-président, secrétaire et trésorier.

      2. Fonctionnement
        Le conseil se réunit une fois par trimestre et l’assemblée générale une fois par an.

      General context

      Relationships area

      Related function

      tourisme

      Access points area

      Subject access points

      Place access points

      Occupations

      Control area

      Authority record identifier

      FR28011201200016_NA_000000340

      Institution identifier

      Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

      Rules and/or conventions used

      Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
      AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
      AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
      Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

      Status

      Final

      Level of detail

      Minimal

      Dates of creation, revision and deletion

      2015-04-30 [ISO 8601] première rédaction

      Language(s)

      • French

      Script(s)

      • Latin

      Sources

      Archives communales de Le Plantay

      Maintenance notes

      Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).