symbolique officielle

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      symbolique officielle

      Terme générique vie publique

      symbolique officielle

      Termes équivalents

      symbolique officielle

        Termes associés

        symbolique officielle

          4 Descriptions archivistiques résultats pour symbolique officielle

          Police économique, fêtes et bals.
          1I4 · Dossier · 1922-1982
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Mercerie, fermeture et liquidation des marchandises : demande d’autorisation (1935).
          Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, récépissés de déclaration, autorisations d’ouverture, correspondance (1922-1980).
          Café et hôtel : demande de fermeture tardive (1928-1932).
          Vente de cartouches de chasse : déclarations (1960-1966).
          Boulangerie, fermeture hebdomadaire : demande de dérogation (1968).
          Hôtels de tourisme, classement : arrêté préfectoraux (1966-1967).
          Fêtes patronale et nationale, organisation : déclarations à la Sacem, états des dépenses, autorisations préfectorales de courses cyclistes « Prix de Lent », factures, correspondance (1937-1982).
          Comité des fêtes : récépissé de déclaration d’association en préfecture, calendriers des fêtes (1950-1981).
          Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
          1I2 · Dossier · 1841-1981
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Fête Balladoire, changement de date : délibération (1841).
          Fête patronale : délibération pour un changement de date, demande d’emplacement (1956, 1981).
          Fêtes nationales : délibérations (1947-1980).
          Spectacles, changement de régime : délibération (1955).
          Deuils publics, décès de John Fitzgerald Kennedy : télégramme (s.d).
          Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1955-1970).
          Débits de boisson : déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire (1880-1961, 1975, 1979).
          Cabaret : déclaration d’ouverture (1885).
          Débit de tabac, augmentation des quantités de tabac allouées à la commune : délibération (1920), correspondance (1982).
          Nomades, surveillance : arrêté municipal, instruction (1922, 1928).
          Commissariats de polices : instructions, correspondance (1855-1856).
          Police rurale, ban de fauchaison : correspondance (1869) ; interdiction du pâturage sur les voies publiques : arrêté municipal (1921).
          Chiens errants, réglementation : arrêtés municipaux (1920).
          Autorisation préfectorale accordée à E. T., forgeron d’utiliser une étampeuse cisaille poinçonneuse [1] (1922).
          Incendie de 1862 à Saint-Bénigne, souscription : lettre du maire, liste des souscripteurs (1862).
          Sinistrés du sud ouest, octroi d’une subvention : délibération (1930).

          [1] Appareil susceptible d’être utilisé dans la fabrication des monnaies.
          Débits de boissons.
          1I4 · Dossier · 1888-1970
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Fête nationale, droit de vente de boissons sur le Pré Commun : adjudication (1888-1889).
          Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).