surveillance des bâtiments

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  • S'emploie aussi dans le sens de bon entretien du bâtiment.

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    surveillance des bâtiments

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        5 Descriptions archivistiques résultats pour surveillance des bâtiments

        5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Édifices communaux.
        1M4 · Dossier · 1906-1978
        Fait partie de Fonds communal de Lent

        Réparation du lavoir : correspondance (1906).
        Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
        Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
        Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
        Toilettes publiques, construction (1960-1965).
        Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
        Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
        Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).

        R2 · Dossier · 1865-1971
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Écoles privées : déclarations d’ouverture d’école privée (1905-1971) ; compte-rendu de visite d’inspection incendie (1971).
        Cours d’adultes : subvention, instruction (1865, 1877).
        École d’accouchement de l’Ain : candidatures (1867).

        Établissements recevant du public.
        I13 · Dossier · 1969-1989
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Discothèque Le Miramar située au lieudit Vacagnole : comptes rendus de visite de la commission de sécurité, dérogation, débits de boissons, arrêtés préfectoraux, annonce légale, plans, correspondance (1969-1989) ; contrôle technique SOCOTEC (1989).

        Projet, 1ère et 2ème tranches.
        O11 · Dossier · 1964-1982
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Projet et correspondance (1964-1969).
        1ère tranche (1971-1973) et 2ème tranche (1973) : projets, appel d’offres, concours du Génie Rural, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1971-1973).
        Station d’épuration, construction : projet, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1971-1973) ; surveillance de la station : analyses d’eau et des boues d’épuration (1972-1982).