structure communale d'aide sociale

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      Termes hiérarchiques

      structure communale d'aide sociale

      Terme générique aide sociale

      structure communale d'aide sociale

        Termes équivalents

        structure communale d'aide sociale

        • Employé pour bureau de bienfaisance

        • Employé pour centre communal d'aide sociale

        • Employé pour bureau d'aide sociale

        • Employé pour bureau d'assistance médicale

        Termes associés

        structure communale d'aide sociale

          74 Descriptions archivistiques résultats pour structure communale d'aide sociale

          74 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          1Q · Sous-série
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.

          1Q1 · Dossier · 1840-1980
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Aide aux pauvres (1840).
          Secours aux établissements de bienfaisance (1856).
          Aliénés : ordres de placement, ordres de sortie, arrêtés, extraits des délibérations, notes, correspondance (1880-1967).
          Secours aux indigents (1893-1894).
          Organisation et fonctionnement (1906-1954).
          Hospitalisation : fiches d’admission, états de frais, extrait d’acte de naissance, correspondance (1926-1937).
          Commission de bienfaisance : registre (1922-1978).
          Assistance aux réfugiés nécessiteux (1940).
          Budgets (1971-1980).

          Administration générale.
          1Q1 · Dossier · 1899-1982
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (1899-1951) ; commission administrative, élection et désignation des membres : délibérations, arrêtés municipaux, procès-verbaux d’élection, d’installation et de notification, correspondance (1922-1982).

          1970-1982
          1L5 · Dossier · 1970-1982
          Fait partie de Fonds communal de Léaz

          Les comptes administratifs 1981 et 1982 contiennent aussi ceux du bureau de bienfaisance.