structure administrative

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      structure administrative

      Terme générique administration générale

      structure administrative

      Termes équivalents

      structure administrative

        Termes associés

        structure administrative

          2 Descriptions archivistiques résultats pour structure administrative

          1O3 · Dossier · 1905-1954
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905).
          Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission départementale, état et plan parcellaires, délibération (1949).
          Chemin départemental n°21, rectification et élargissement : décision de la commission départementale, états et plans parcellaires, correspondance (1953-1954).

          1O2 · Dossier · 1894-1936
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895).
          Élargissement : déclaration d’utilité publique (1905).
          Expropriation d’une parcelle de terrain appartenant à Lucine Sibuet née Hugon : état et plan parcellaires, rapport, plan, délibérations (1913-1914).
          Élargissement : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1918).
          Élargissement : arrêté de la commission départementale, plans parcellaires, délibération (1925-1926).
          Élargissement, acquisition de terrain : acte d’acquisition (1936).