Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905).
Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission départementale, état et plan parcellaires, délibération (1949).
Chemin départemental n°21, rectification et élargissement : décision de la commission départementale, états et plans parcellaires, correspondance (1953-1954).
Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
structure administrative
structure administrative
Terme spécifique administration cantonale d'époque révolutionnaire
Terme spécifique administration centrale
Terme spécifique administration communale
Terme spécifique administration départementale
Terme spécifique administration locale d'Ancien Régime
Terme spécifique administration préfectorale
Terme spécifique administration régionale
Terme spécifique établissement public local
Terme spécifique établissement public national
Terme spécifique organisme administratif européen
Terme spécifique organisme consultatif
Terme spécifique organisme parapublic
Terme spécifique service déconcentré
Terme spécifique service extérieur