structure administrative

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          1 Descriptions archivistiques résultats pour structure administrative

          Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
          1O5 · Dossier · 1863-1980
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867).
          Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865).
          Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis, cahier des charges, détail estimatif, plans, mémoire et décompte des travaux (1882-1884).
          Rectification et élargissement, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition, procès-verbaux de dommages (1884-1885).
          Construction d’un enrochement et d’un épi dans le lit de l’Albarine : mémoire justificatif, cahier des charges, détail estimatif, plans, décisions de la commission de travaux (1899-1900).
          Voie communale n°2, éboulement de rochers : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (1973-1974) ; projet d’aménagement d’un virage : estimatif sommaire, plans, correspondance (1980) ; talutage en remplacement d’un mur de soutènement : devis, correspondance (1980).