structure administrative

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          1 Descriptions archivistiques résultats pour structure administrative

          Curage et aménagement.
          3O1 · Dossier · 1841-1958
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Curage du bief Guiron : arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1878-1879, 1923, 1937).
          Curage de la Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1842).
          Curage de la Grande et de la Petite Veyle : arrêtés préfectoraux, liste nominative, correspondance (1850-1855).
          Curage de la Petite Veyle : arrêtés préfectoraux, correspondance (1854).
          Curage de la Grande Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1905).
          Curage de la serve de La Croix Rouge et des fossés de dégagement : arrêtés du maire (1921, 1928).
          Syndicat de curage de la Grande Veyle, curage de la Grande Veyle : plans (1856).
          Curage de la Veyle entre les lieuxdits Le Moulin Vieux et le Moulin de la Folie et construction d’un pont de 10 mètres d’ouverture : dossier de projet, dossier d’enquête d’utilité publique hydraulique et parcellaire, délibération (1958).