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        Cours d’eau.
        3O2 · Dossier · 1855-[1892]
        Fait partie de Fonds communal de Vandeins

        État statistique des usines et des irrigations sur les cours d’eau non navigables et ni flottables : liste [1892] . Moulin de Chandé du sieur Coste sur l’Irance, fonctionnement : règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855) ; moulins sur la Veyle, fonctionnement : arrêté préfectoral (1860).
        Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
        3O1 · Dossier · 1840-1980
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Curage du bief de Corian : arrêtés du maire, listes des riverains du bief devant effectuer le curage (1840, 1853, 1889-1890).
        Usines, moulins et barrages d’irrigation sur le cours d’eau : état statistique, correspondance (1862).
        Usine de M. Pelletier à Mézériat, enquête commodo incommodo pour l’établissement d’un déversoir : correspondance (1849).
        Moulin Neuf sur la Veyle à Mézériat : règlements d’eau, correspondance (1855).
        Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Basse-Veyle et de ses affluents, création, fonctionnement et travaux d’aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations,adjudication, déclaration d’utilité publique, plan du bassin de la Veyle, correspondance (1964-1980).