Société de secours mutuels des préposés des eaux et forêts (Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Société de secours mutuels des préposés des eaux et forêts (Ain)

forme(s) parallèle(s) du nom

    Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

      Autre(s) forme(s) du nom

      • Société de secours mutuels des préposés forestiers de l'Ain

      Numéro d'immatriculation des collectivités

      Zone de description

      Dates d’existence

      18../19..

      Historique

      Lieux

      Ain (Rhône-Alpes, France ; département)

      Statut légal

      Société mutualiste

      Fonctions et activités

      Textes de référence

      Organisation interne/Généalogie

      Contexte général

      Zone des relations

      Zone des points d'accès

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Occupations

      Zone du contrôle

      Identifiant de notice d'autorité

      FR28011201200016_NA_000000065

      Identifiant du service d'archives

      Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain). Service Archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Ébauche

      Niveau de détail

      Élémentaire

      Dates de production, de révision et de suppression

      2013-11-04 [ISO 8601] première rédaction

      Langue(s)

      • français

      Écriture(s)

      • latin

      Sources

      Notes de maintenance

      Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain).