société

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Equivalent terms

      société

        Associated terms

        société

          7 Archival description results for société

          5Q6 · File · 1853-1937
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Enfants trouvés et abandonnés : instruction, correspondance (1853, 1869).
          Enfants assistés, placement, secours temporaires : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1863-1917) ; légitimation d’enfant : notification d’allocation (1904).
          Assistance aux femmes en couche : admissions à l’hospice de la maternité de Bourg, délibérations, notifications, instructions (1927-1937).

          Hôpitaux et hospices.
          3Q2 · File · 1829-1933
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Hôpital de Pont-de-Vaux, fondation d’un lit pour les malades de Saint-Bénigne par Marie Michel Alexandre Gonet : arrêté préfectoral, correspondance (1844, 1871) ; admission de malades et hospitalisation : listes nominatives, conditions d’admission, participation financière de la commune, prix de la journée, délibérations, correspondance (1829-1928).
          Hospice de la maternité de Bourg-en-Bresse, admission : délibération, notification (1925, 1933).
          Hôpitaux de Lyon : prise en charge des frais d’acquisition d’un matériel orthopédique pour Alphonse Danancher, ouvrier maçon, délibérations, correspondance (1902-1903, 1906).

          3Q1 · File · 1850-1966
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Aliénés, internement et frais de pension : ordres et autorisations de placement, certificats de décès, notifications, arrêtés préfectoraux, correspondance (1850, 1863, 1871-1888, 1917, 1924, 1963, 1966) ; dossier individuel de M.-B. D., veuve P. : ordre de placement, arrêté préfectoral, procès-verbaux des actes de folie commis par l’aliénée, état des meubles appartenant à l’aliénée (1888).
          Hospice de la maternité de Bourg, admission : notification (1885).
          État des fournitures et frais d’hospitalisation payés par la commune (1894).

          3Q1 · File · 1863-1922
          Part of Fonds communal du Plantay

          Aliénés, internement : ordres de placement et de sortie, pension, correspondance (1866, 1869, 1871, 1877, 1903-1904, 1912, 1917).
          Hospice national des Quinze-Vingts, aveugles : pension, certificat de vie (1894).
          Hospice de la maternité de Bourg, hôpital de Chalamont : admissions, demandes de renseignements (1863, 1917-1918, 1922).

          Protection de l’enfance.
          5Q8 · File · an IX (1801)-1930
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Liste nominative des enfants de moins de 12 ans sous surveillance particulière (s.d.).
          Enfants assistés, placement, secours temporaires et relations avec l’hospice de la Charité de Bourg : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1825-1919) ; inspection médicale des enfants : liste (1876).
          Enfants trouvés et abandonnés : relations avec les hospices de la Charité de Bourg et de Lyon, arrêtés préfectoraux de radiation d’enfants qui ont été réclamé, correspondance (an IX, 1829-1856) ; déplacement des enfants trouvés et abandonnés : listes nominatives (1836-1837) ; instructions (an XII-1853).
          Assistance aux femmes en couche : admissions à l’hospice de la maternité de Bourg, délibérations, notifications, instructions (1880-1881, 1913, 1920-1921 1925, 1930).
          Filles mères, attribution de secours temporaires : notifications, correspondance (1863, 1874, 1877, 1896).

          1860-1949
          Q13 · File · 1860-1949
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Parrainage impérial : attribution de secours, notifications, demandes de renseignements, correspondance (1860-1870).
          Enfants assistés : arrêtés d’attribution et de suppression de secours temporaire (1903, 1906).
          Femmes en couche : relations avec l’hospice de la maternité de Bourg-en-Bresse, notifications, correspondance (1863-1879).
          Fiches de surveillance médicale de grossesse (1941-1949).