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          1218 Descriptions archivistiques résultats pour société

          Délibérations, élus.
          D6 · Dossier · 1849-1982
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).

          1Q12 · Dossier · 1825-1982 (lacunes : bordereaux de recette 1975-1976)
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Dépenses et recettes : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1975-1982).
          Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1888-1892, 1895-1897, 1899-1908, 1911).
          Receveur, nomination : arrêté préfectoral, correspondance (1825-1833) ; traitement : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938).
          Situation financière du bureau de bienfaisance en 1864 (1865).
          Récépissé pour versement sur fonds de cotisations municipales et particulières affectés à des services locaux : souche (1837).
          Relations avec la perception : correspondance (1910).
          Emprunt de 10 000 francs pour régler les dettes de la succession M. : contrat, remboursement de la dette, délibérations, correspondance (1886-1888).
          Ouverture de crédits supplémentaires : délibération (1907).

          Dépenses et traitement du receveur.
          1Q9 · Dossier · 1836-1927
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Dépenses : quittances, reçus, correspondance (1836-1851) [1]. Statistique financière : états (1906-1909). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations (1881, 1922, 1924, 1927).

          [1] Dossier lacunaire.