société
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Épizootie touchant le bétail à cornes : recettes de guérison, description des symptômes, instructions, rapport et prescriptions d’hygiène, correspondance (1814).
Signalement de vente d’un animal mort, malade du charbon par le sieur Donjoux au sieur Bayle, maître boucher à Saint-Didier-sur-Chalaronne (1845).
Arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire, cessation de la mise sous surveillance (1920-1927, 1968-1982).
Registre à souche de déclarations de maladies contagieuses (1958).
Carnet à souche des certificats de santé et d’origine (1947-1957).
Rage : souches d’examens (1968).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1920, 1925-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1920, 1924-1979).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1980).
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952-1977).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, circulaires (1950-1962).
Livres de paie (1956, 1959-1976).
Bulletins de salaire (1958-1977).
Fixation du traitement du secrétaire : délibération, quittance (1792).
Indemnisation des élus : bulletins d’indemnités (1961-1963).
Modification du tableau des emplois permanents : délibérations (1953, 1971).
CNRACL, élections : procès-verbal des opérations de vote, listes électorales (1959, 1977).
Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1957, 1971).
Gestion collective du personnel : délibérations, traitement, indemnisation, avancement d’échelons (1942-1968).
Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1970).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1969).
Réglementation : circulaires, lois (1838).
Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1836, 1853-1859, 1875-1879, 1895, 1920, 1933).
Situation des aliénés dans la commune : lettre de demande de renseignements du sous-préfet (1838).
États nominatifs, nomination d’un délégué à la commission cantonale, délibérations, déclarations, correspondance (1907, 1909, 1932).
Enfants assistés, secours temporaires : avis d’attribution de secours, avis de placement, instructions, correspondance (1871, 1877, 1882-1899, 1904).
Secours aux filles-mères : attribution de secours à Anne Barret, journalière, correspondance (1846).
Sages-femmes : notification, demandes de renseignements (1861, 1880-1881).
Assistance aux femmes en couche : demandes, pièces justificatives, liste de contrôle des personnes proposées à la radiation (1920, 1924-1925).
Prime à la natalité : formulaire de demande (1935).
On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1855, 20 mai -1857, 22 février).
Demandes de renseignement, correspondance (1807, 1822, 1825, 1876).
Rectification d’actes, jugements (1823).
Tableaux de vérification des registres d’état civil, correspondance avec le procureur (1841, 1844, 1848, 1866-1879, 1939-1971).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1968-1976).
Registre des déclarations d’adhésion à la législation.
Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
Registre d’inscription des demandes et remises de carte, demande de carte.
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.
États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
Analyses d’eau.
Cahiers d’enregistrement de la paie, états des salaires et cotisations, bulletins de paie, déclarations annuelles des données sociales, instructions, correspondance.
États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.
Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.