société

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Equivalent terms

      société

        Associated terms

        société

          1218 Archival description results for société

          Épizooties.
          5I2 · File · 1814-1982
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Épizootie touchant le bétail à cornes : recettes de guérison, description des symptômes, instructions, rapport et prescriptions d’hygiène, correspondance (1814).
          Signalement de vente d’un animal mort, malade du charbon par le sieur Donjoux au sieur Bayle, maître boucher à Saint-Didier-sur-Chalaronne (1845).
          Arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire, cessation de la mise sous surveillance (1920-1927, 1968-1982).
          Registre à souche de déclarations de maladies contagieuses (1958).
          Carnet à souche des certificats de santé et d’origine (1947-1957).
          Rage : souches d’examens (1968).

          1K5 · File · 1920-1982
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1920, 1925-1982).
          Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1920, 1924-1979).
          Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1980).
          Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
          Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952-1977).
          Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
          Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
          Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, circulaires (1950-1962).

          Gestion collective.
          2K5 · File · 1942-1977
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Modification du tableau des emplois permanents : délibérations (1953, 1971).
          CNRACL, élections : procès-verbal des opérations de vote, listes électorales (1959, 1977).
          Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1957, 1971).
          Gestion collective du personnel : délibérations, traitement, indemnisation, avancement d’échelons (1942-1968).
          Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1970).
          Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1969).

          Aliénés.
          3Q1 · File · 1836-1933
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Réglementation : circulaires, lois (1838).
          Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1836, 1853-1859, 1875-1879, 1895, 1920, 1933).
          Situation des aliénés dans la commune : lettre de demande de renseignements du sous-préfet (1838).

          Protection de l’enfance.
          5Q4 · File · 1846-1935
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Enfants assistés, secours temporaires : avis d’attribution de secours, avis de placement, instructions, correspondance (1871, 1877, 1882-1899, 1904).
          Secours aux filles-mères : attribution de secours à Anne Barret, journalière, correspondance (1846).
          Sages-femmes : notification, demandes de renseignements (1861, 1880-1881).
          Assistance aux femmes en couche : demandes, pièces justificatives, liste de contrôle des personnes proposées à la radiation (1920, 1924-1925).
          Prime à la natalité : formulaire de demande (1935).

          E54 · File · 1807-1976
          Part of Fonds communal de Journans

          Demandes de renseignement, correspondance (1807, 1822, 1825, 1876).
          Rectification d’actes, jugements (1823).
          Tableaux de vérification des registres d’état civil, correspondance avec le procureur (1841, 1844, 1848, 1866-1879, 1939-1971).
          Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1968-1976).

          Aides sociales.
          5Q4 · File · 1942-1982
          Part of Fonds communal de Chaley

          Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.

          3Q1 · File · 1857-1905
          Part of Fonds communal de Montceaux

          États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.