société

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          1218 Archival description results for société

          Protection de l’enfance.
          5Q5 · File · 1929-1949
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Enfants assistés, secours temporaires : livrets de paiement individuels (1929-1930, 1946). Assistance aux femmes en couche : liste nominative des bénéficiaires, certificats médicaux, cartes de grossesse, cartes individuelles (1932-1949).

          Contrôle de la population.
          2I1 · File · 1814-1869
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
          Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).

          Service vétérinaire.
          5I2 · File · 1894-1976
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.

          Aliénés.
          3Q3 · File · 1885-1908
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.

          Gestion courante.
          E30 · File · 1932-1982
          Part of Fonds communal de Léaz

          Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
          Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
          Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).

          1F1-2 · recordgrp · 1891-1982
          Part of Fonds communal de Léaz

          Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

          3G1 · File · [1917]-1940
          Part of Fonds communal de Léaz

          Perception : inventaire des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie (1926), avis de sommation de paiement [1939-1940].
          Administration des contributions directes : correspondance ([1917], 1925).
          Recouvrement des contributions directes : avertissements, extrait des rôles (1938-1940).

          1R1 · File · 1849-1978
          Part of Fonds communal du Plantay

          Gratuité : listes nominatives des élèves (1851-1879).
          Relations avec l’Inspection académique : bulletins et rapports de visite de la DDEN (1850, 1973, 1976, 1978).
          Cours d’adultes : lettre de l’Inspection académique à l’instituteur du Plantay (1866).
          Enseignement postscolaire agricole : vote d’une participation financière au centre de Marlieux (1963).
          Instituteurs et institutrices, nomination et rétribution : notifications, fixation du traitement, correspondance (1849-1876).
          Laïcisation de l’école des filles : arrêtés préfectoraux, aliénation partielle d’un titre de rente [1], correspondance (1902-1903

          [1] Il s’agit du remboursement aux héritiers de la veuve Greppo de son legs au bureau de bienfaisance devant être affecté à l’établissement d’une école gratuite pour les jeunes filles de la commune.

          Gestion courante.
          E52 · File · 1891-1983
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Décès : avis et récépissés d’actes, relevés d’actes, souches (1891-1972).
          Adoptions, reconnaissances et légitimations d’enfants : actes, correspondance (1932-1979).
          Mariages : publications (1954-1983).