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          1218 Descriptions archivistiques résultats pour société

          01F001_001 · Pièce · 1806
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

          01F001_002 · Pièce · 1806
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

          1Q6 · Dossier · 1915-1938
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936).
          Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).

          5I3 · Dossier · 1824-1912
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Immeuble menaçant de ruine, bâtiment de Bernard Gaudin : lettre du préfet au maire (1824).
          Règlement sanitaire communal : arrêté du maire (1903).
          Maladies et épidémies, goître [1] et crétinisme : correspondance (1864) ; fièvre puerpérale : circulaire (1884) ; choléra : instructions et prescriptions d’hygiène (1884, 1890-1892, 1910-1912) ; rougeole : fermeture provisoire de l’école des garçons (1901).

          Mairie-école.
          1M1 · Dossier · 1844-1894
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Construction : acquisition d’un emplacement pour le bâtiment, projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, malfaçons, plans, honoraires, factures, correspondance (1844-1859).
          Réparation : avant-métré estimatif, cahier des charges procès-verbal d’adjudication, mémoire des travaux (1894).

          Maison d’école (premier bâtiment).
          1M1 · Dossier · 1840-1860
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Construction : acquisition d’un immeuble appartenant à Jean Gatheron, boulanger à Lyon, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, ordonnance royale autorisant l’acquisition et l’imposition extraordinaire, devis des réparations à effectuer, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, délibérations, conventions, mobilier, plan, pièces comptables, correspondance (1840-1852).
          Réparations et travaux d’agrandissement du logement de l’instituteur et d’assainissement : estimation des réparations à effectuer, devis, cahiers des charges, financement, procès-verbaux d’adjudication, honoraires de l’architecte, reconnaissance des travaux réalisés, correspondance (1848-1850).
          Construction d’un puits et d’une pompe : devis descriptif, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance (1859-1860).

          3Q2 · Dossier · 1962-1980
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
          Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
          Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)

          2H5 · Dossier · 1864-1953
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Mariage de militaires : autorisation, courrier (1864, 1875). Logement et cantonnement des troupes : états de répartition des ressources pour le logement, états de répartition du cantonnement, listes nominatives, avis de passage, correspondance (1880-1881, 1891, 1895). Anciens combattants. – Obsèques de J. A. J., adjudant-chef : procès-verbal, transport de corps, factures, correspondance (1953).

          E70 · Dossier · 1796-1970
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
          Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
          Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
          Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).