société

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          1218 Archival description results for société

          Monument aux morts.
          M2 · File · 1920-1978
          Part of Fonds communal de Courtes

          Construction : projet, souscription publique, listes nominatives, financement, traités de gré à gré, cession à titre gratuit de quatre obus de guerre à titre de trophée de guerre, arrêté préfectoral, invitation à la cérémonie d’inauguration, plans, correspondance (1920-1921) ; restauration : devis, pièces comptables, correspondance (1977-1978).

          Aliénés.
          Q7 · File · 1843, 1955-1970
          Part of Fonds communal de Courtes

          Internement et assistance, dossiers individuels : demande d’internement, ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, arrêtés préfectoraux, correspondance.

          Q8 · File · 1910-1971
          Part of Fonds communal de Courtes

          Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, notifications, instructions, correspondance (1926-1971).
          Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibération (1910-1911, 1922, 1951).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques (1921-1925).
          Allocation temporaire aux vieux travailleurs : notifications (1949-1950).
          Familles nombreuses : demandes de suppléments de rations (s.d.).
          Carte sociale des économiquement faibles : notifications (1962).
          Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décision (1970).

          Q9 · File · 1926-1979
          Part of Fonds communal de Courtes

          Cahiers des déclarations d’accidents et des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles.

          3F2 · File · [1822]-1980
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Location d’une machine à vapeur pour battre le blé : arrêtés préfectoraux d’autorisation, rapports, frais et honoraires correspondance (1854-1860).
          Défrichement du communal des Longerons : courrier [1822].
          Comices et concours agricoles : délibérations, correspondance (1913-1950).
          Terres incultes, mise en valeur : correspondance (1865-1867) ; inventaire (1980).
          Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs (1968, 1974-1975).
          Calamités agricoles, grêle de 1852 et 1902 et sécheresse de 1893 et 1976 : délibération, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance (1852, 1893, 1901-1902, 1976).
          Recensement des exploitations agricoles : fiches individuelles (1967).

          3F3 · File · 1901-1972
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Syndicat agricole de Saint-Bénigne : statuts modifiés, additif, composition du bureau (1972).
          Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles de Saint-Bénigne n°7308 : statuts, récépissé, liste nominative des administrateurs (1968).
          Mutuelle contre la mortalité du bétail dite « La Prévoyance agricole » : correspondance (1901-1906).
          Mutuelle fourrages de Saint-Bénigne : statuts, liste nominative des membres du conseil d’administration, procès-verbal de réunion (1949).
          Société d’assurances mutuelles contre la mortalité des chevaux dite « La Prévoyance chevaline » : registre des décisions et réunions, statuts, délibérations (1924-1967).

          2H3 · File · 1846-1926
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Cantonnement des troupes : correspondance (1874, 1895, 1906, 1912).
          Haras départemental : présentation d’étalons, correspondance (1846, 1886, 1923).
          Pigeons-voyageurs : remerciement de la société colombophile L’Hirondelle [1] (1913).
          Manœuvres militaires et champs de tir, tirs de combat : ravitaillement des troupes, procès-verbaux de conférence mixte à un seul degré du champ de tir de circonstance Pont-de-Vaux, croquis du champ de tir, correspondance (1903, 1906-1907, 1910-1913, 1925-1926).
          Souscription nationale pour l’acquisition d’un aéroplane pour l’armée : délibération (1912).

          Pompes funèbres.
          1I6 · File · 1882-1932
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance (1882-1922) ; service des inhumations : délibération (1905) ; modalités de mise à disposition du corbillard communal en dehors du territoire communal : arrêté du maire (1932).

          École de filles.
          4M2 · File · [18..]-1929
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Restauration : devis [18..].
          Construction d’une école de filles et d’une classe enfantine : délibérations, projet, devis estimatif, bordereau de prix, emprunt, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumissions, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte des travaux, correspondance (1900-1904) ; inauguration : liste nominative des souscripteurs pour le banquet, organisation d’une fanfare, devis des dépenses pour la fête, délibérations, décomptes comptables, quittances (1903-1905).
          Approfondissement du puits : délibération (1905).
          Bétonnement du préau : devis, factures, mémoire de travaux (1928).
          Réparations : délibérations (1912, 1928-1929).

          1P2 · File · 1905-1912
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Arrêtés préfectoraux, inventaire du mobilier, inventaire des objets affectés au culte situés dans l’église, dévolution des biens de la fabrique d’église au bureau de bienfaisance, attribution à la commune de l’ancien budget des cultes, instructions, correspondance.

          Aliénés.
          3Q1 · File · 1845-1940
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, signalement, délibérations, correspondance.

          5Q2 · File · 1886-1956
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : demandes d’admission, délibérations, notifications, pièces justificatives, correspondance (1898-1938).
          Allocations aux familles des militaires, secours aux familles nécessiteuses de réservistes et territoriaux, pensions militaires, allocations militaires : listes nominatives, états des admissions, délibérations, notifications, pièces justificatives, correspondance (1849-1852, 1886-1956).
          Assistance aux familles nombreuses : listes nominatives, délibérations, correspondance (1905-1926).
          Fête des mères : délibération (1952).
          Allocations familiales agricoles : délibération (1940).

          5Q4 · File · 1845-1950
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Assistance aux femmes en couche : admissions à l’hospice de la maternité de Bourg, délibérations, notifications, instructions, correspondance (1885-1948).
          Filles mères, attribution de secours temporaires : notification (1845).
          Enfants assistés, avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1868-1912) ; inspection médicale du service des enfants assistés et de la protection du 1er âge, désignation de médecins : notifications (1883-1950).
          Assistance publique : note, courrier (1910, 1921, 1923).

          Registres.
          5Q6 · File · 1879-1974
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1879-1901). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1888-1974).

          Secours aux indigents, pain.
          1Q11 · File · 1907-1921, 1954
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Secours aux indigents : registres à souches de délivrance de bons (1907-1921). Distribution gratuite de pain : liste nominative des bénéficiaires (1954).

          Accidents du travail.
          5Q3 · File · 1899-1978
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, certificats.

          Dossiers de mariage.
          E64 · File · 1808-1879
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Dossiers de mariage : promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, actes respectueux, actes de notoriété, certificat de bonne conduite, délibérations du conseil de famille [1] (1808, 1833-1834, 1836-1837, 1842-1844, 1850, 1854, 1860-1879).

          Syndicats agricoles.
          3F5 · File · 1928, 1975
          Part of Fonds communal de Journans

          Société coopérative agricole de battage de Journans et Revonnas : statuts, mise à disposition d’une machine à vapeur pour le battage (1928).
          Syndicat agricole de Journans : extrait du procès-verbal de réunion (1975).

          3G1 · File · 1832-1971
          Part of Fonds communal de Journans

          Perception transfert de la perception de Tossiat à Saint-Martin-du-Mont : correspondance (1832-1833) ; dépôt d’archives : inventaire des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie [1] (après 1971).
          Conservation des hypothèques : état des inscriptions existantes contre François Galin, fabricant de chaux et résidant à Neuville-les-Dames (1878).
          Poids-et-mesures, étalons communaux : lettre du vérificateur des poids-et-mesures (1878).

          [1] Il s’agit des journaux divisionnaires des crédits et débits pour 1971.

          5I2 · File · 1881-1982
          Part of Fonds communal de Journans

          Règlement sanitaire municipal : arrêtés municipaux (1903, 1933).
          Tueries particulières, exploitation : demande, autorisation préfectorale (1881).
          Surveillance de la qualité de l’eau potable : analyses d’eau (1961-1982).
          Salubrité publique : installation de fosses septiques, contrôle des installations individuelles, fiches individuelles, plaintes, avis du maire, correspondance (1965-1969).
          Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1955).

          1L5 · File · 1876-1983
          Part of Fonds communal de Journans

          Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1876-1935). Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1910, 1922, 1924, 1927). Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes de 1969 à 1980, arrêtés de décharge à titre définitif (1973-1983).

          Monuments commémoratifs.
          1M2 · File · 1894, 1920
          Part of Fonds communal de Journans

          Monument aux morts, érection : financement, souscription faite par les habitants, liste nominative, devis estimatif, traités de gré à gré, listes des « Morts pour la France », croquis, remplacement de la croix de guerre par une palme, état des sommes payées, correspondance (1920).
          Monument Carnot de Lyon, construction : délibération pour le vote d’une somme (1894).

          1O3 · File · 1801-1971
          Part of Fonds communal de Journans

          Relevé des objets et anticipations commises sur les chemins communaux [an 9] .
          Réparation du chemin de la Capoullie : avertissement d’Antoine Jacquet, garde de Revonnas (1811).
          Ouverture du chemin vicinal dit du Poizat [1] : cahier des charges, acquisition de terrains, actes d’acquisition, rapports de l’agent-voyer, souscription, listes nominatives, avis administratif, adjudication et démolition de la maison du sieur Bollet, correspondance (1850-1855).
          Réparations au chemin vicinal dit du cimetière : arrêté préfectoral, correspondance (1858).
          Fixation du tracé du chemin vicinal dit de la Balme : correspondance (1859).
          Rectification du chemin vicinal de Journans à Rignat : enquête publique, rapports de l’agent-voyer, réclamations des habitants, correspondance (1867-1870).
          Élargissement du chemin vicinal ordinaire n°3 et de la rue du cimetière : arrêté préfectoral, plainte du sieur Barrachin, correspondance (1872-1873).
          Ouverture du chemin vicinal ordinaire n°10 : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, correspondance (1888-1890).
          Élargissement du chemin rural n°2 dit de Côte de Vaux entre l’extrémité du chemin existant et Les Vignes Courbes : liste nominative des personnes cédant leur terrain, correspondance (1911-1912).
          Ouverture d’un chemin communal pour faciliter la desserte d’une partie de la forêt communale et du vignoble de Lozières : arrêté préfectoral, actes d’acquisition d’immeuble (1913).
          Élargissement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 8 et des chemins de desserte communaux de la Mairie et de Derrière l’église : actes de vente, arrêtés préfectoraux, état des salaires dus au conservateur des hypothèques (1931).
          Création et aménagement du chemin rural touristique Journans - Rignat : projet, délibérations, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, inauguration, plans, certificats de paiement, décompte général et définitif, relations avec les communes avoisinantes, correspondance (1966-1971).

          [1] Les travaux sont faits dans le but « d’éviter la montée du village et de raccourcir le chemin vicinal dit du cimetière tendant de Journans à la route impériale n°79 de Nevers à Genève ».

          Commission administrative.
          1Q2 · File · 1893-1922
          Part of Fonds communal de Journans

          Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, délibérations, (1893-1911) ; séance : extraits des registres des délibérations (1915, 1918, 1922).

          5Q5 · File · 1856-1926
          Part of Fonds communal de Journans

          Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1926).
          Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1896-1918).
          Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1856, 1878-1911).
          Rapports annuels, statistiques (1885, 1891-1903).
          Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1876-1925).
          Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1890, 1892).

          Protection de l’enfance.
          5Q6 · File · 1820-1925
          Part of Fonds communal de Journans

          Enfants assistés, placement, secours temporaires et relations avec l’hospice de la Charité de Bourg : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1854-1925) ; nomination d’un médecin : avis (1883) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1865).
          Enfants trouvés et abandonnés : relations avec les hospices de la Charité de Bourg et de Lyon, certificat de recherche, correspondance (1820, 1828, 1855, 1876, 1878).
          Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, dossier individuel, carte (1919-1920, 1924-1925).

          Réclamation d’Émile Cuel concernant une indemnisation (1850).
          Affaire contre le sieur Mingret, propriétaire à Montmorot, concernant son indemnisation (1850-1861).
          Affaire contre Laurent Merle, propriétaire du moulin de Jonc, concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin (1853-1867).
          Réclamation de Marie Alamy veuve Thévenet concernant une indemnisation (1856-1872).
          Réclamation du sieur Perraud, meunier du moulin de la Folie concernant un demande d’indemnisation (1858-1860).

          Réclamations de divers particuliers concernant des demandes d’indemnisation (1860-1865).
          Affaire contre divers particuliers concernant les clôtures collectives ou particulières dans la prairie de l’Île à Grièges (1862-1864).
          Affaire contre Benoit Bourdon, propriétaire du moulin de la Folie et marchand de farine, concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin (1863-1881).
          Affaire contre les communes de Crottet et de Replonges concernant le droit de vaine pâture dans les prairies irriguées (1864-1873).
          Affaire contre Jean-Marie Feuillet, meunier du moulin de la Folie, concernant le règlement d’indemnités de chômage (1865-1868).
          Affaire contre Laurent Merle, meunier du moulin de Jonc [1] concernant sa participation aux frais de réparation du pont de Jons (1865-1873).
          Oppositions de la commission syndicale contre les agissements du directeur et de l’agent du syndicat (1869-1872).
          Affaire contre Jean Paquet, propriétaire d’une chambre d’emprunt du chemin de fer concernant son indemnisation pour dommages aux récoltes (1872-1875).
          Réclamation de Jean-Marie Beaudet contre les taxes d’arrosage (1873).
          Réclamation de Jean-Baptiste Beaudet concernant le dégrèvement des buissons et douves de ses prés (1884).
          Réclamation des sieurs Cruchon, Goyon, Marguin et Cizaire relative au curage des cabaux (1895).
          Affaire contre Benoit Joseph Villard, Pierre Fenouillet et autres concernant l’arrosage de la prairie de Crottet (1896-1907).

          [1] On trouve aussi « moulin de Gions ».

          E25 · File · 1840-1967
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Tenue des registres : tableau des contraventions, listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1863, 1865-1899, 1967-1969).
          Rectification d’un acte concernant G. P. : demande, pièces justificatives (1936-1937).
          Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1840-1954).

          Police urbaine.
          1I5 · File · 1864-1876
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Dépôts temporaires sur la voie publique, stationnement des personnes au cimetière : arrêté du maire, correspondance (1875-1876) ; ramassage des boues autour des fontaines : arrêtés du maire (1864, 1866).