Ski-club du Petit-Abergement (Ain)

Identity area

Type of entity

Corporate body

Authorized form of name

Ski-club du Petit-Abergement (Ain)

Parallel form(s) of name

    Standardized form(s) of name according to other rules

      Other form(s) of name

      • Association Ski club du Petit-Abergement

      • Ski-club Petit Abergement

      Identifiers for corporate bodies

      16502

      Description area

      Dates of existence

      1964-12-15/1998-09-29

      History

      Places

      1. Siège
        Le siège est situé à la mairie du Petit-Abergement (Ain, France).

      2. Territoire
        L’association a compétence sur le territoire de la commune du Petit-Abergement (Ain, France).

      Legal status

      Association loi 1901

      Functions, occupations and activities

      L’association a pour objet la pratique de l’éducation physique et des sports, en particulier le ski.

      Mandates/sources of authority

      1. Textes législatifs généraux
        Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne

      2. Textes d’intérêt local
        Déclaration de création du Ski-club du Petit-Abergement du 15 décembre 1964.
        Déclaration de dissolution du Ski-club du Petit-Abergement du 29 septembre 1998.

      Internal structures/genealogy

      L’association est gérée par un comité de direction de 6 membres pour une durée maximum de 6 ans.

      General context

      Relationships area

      Related function

      sport

      Related function

      tourisme de montagne

      Access points area

      Subject access points

      Place access points

      Occupations

      Control area

      Authority record identifier

      FR28011201200016_NA_000000072

      Institution identifier

      Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain). Service Archives

      Rules and/or conventions used

      Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
      AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
      AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
      Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

      Status

      Final

      Level of detail

      Full

      Dates of creation, revision and deletion

      2013-11-25 [ISO 8601] première rédaction

      Language(s)

      • French

      Script(s)

      • Latin

      Sources

      Maintenance notes

      Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain).