Ski-club du Petit-Abergement (Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Ski-club du Petit-Abergement (Ain)

forme(s) parallèle(s) du nom

    Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

      Autre(s) forme(s) du nom

      • Association Ski club du Petit-Abergement

      • Ski-club Petit Abergement

      Numéro d'immatriculation des collectivités

      16502

      Zone de description

      Dates d’existence

      1964-12-15/1998-09-29

      Historique

      Lieux

      1. Siège
        Le siège est situé à la mairie du Petit-Abergement (Ain, France).

      2. Territoire
        L’association a compétence sur le territoire de la commune du Petit-Abergement (Ain, France).

      Statut légal

      Association loi 1901

      Fonctions et activités

      L’association a pour objet la pratique de l’éducation physique et des sports, en particulier le ski.

      Textes de référence

      1. Textes législatifs généraux
        Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne

      2. Textes d’intérêt local
        Déclaration de création du Ski-club du Petit-Abergement du 15 décembre 1964.
        Déclaration de dissolution du Ski-club du Petit-Abergement du 29 septembre 1998.

      Organisation interne/Généalogie

      L’association est gérée par un comité de direction de 6 membres pour une durée maximum de 6 ans.

      Contexte général

      Zone des relations

      Fonction associée

      sport

      Fonction associée

      tourisme de montagne

      Zone des points d'accès

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Occupations

      Zone du contrôle

      Identifiant de notice d'autorité

      FR28011201200016_NA_000000072

      Identifiant du service d'archives

      Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain). Service Archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
      AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
      AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
      Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

      Statut

      Final

      Niveau de détail

      Complet

      Dates de production, de révision et de suppression

      2013-11-25 [ISO 8601] première rédaction

      Langue(s)

      • français

      Écriture(s)

      • latin

      Sources

      Notes de maintenance

      Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain).