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          3 Descriptions archivistiques résultats pour site

          3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Patrimoine culturel.
          2R1 · Dossier · 1910-1953
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Monuments historiques : arrêté de classement d’un repositoire du XVe siècle conservé au presbytère (1910) ; don du repositoire au musée de Bourg : délibération, correspondance (1913-1914).
          Château de Loriol, inscription sur l’inventaire des sites pittoresques de l’Ain : arrêté d’inscription, correspondance (1946).
          Legs des manuscrits et notes d’Eugène Dubois, domicilié à Confrançon, à la bibliothèque de Bourg : correspondance (1953).
          Patrimoine et musique.
          2R1 · Dossier · 1891-1920
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
          Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
          Terrains et bâtiments communaux. – Location.
          1N3 · Dossier · [an VIII (1800)]-1986
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
          Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
          Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
          Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
          Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
          Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
          Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
          Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
          Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
          Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
          Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
          Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
          Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
          Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
          Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
          Location d’un appartement à la Grille (1978).
          Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
          Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).