servitude

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

  • Peut s'employer aussi pour le domaine privé.

Note(s) d'affichage

    Termes hiérarchiques

    servitude

    Terme générique domaine public

    servitude

      Termes équivalents

      servitude

        Termes associés

        servitude

          3 Descriptions archivistiques résultats pour servitude

          3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          1ère, 2ème et 3ème tranches.
          1O16 · Dossier · 1973-1982
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          1ère tranche, assainissement du chef-lieu : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, détérioration du mur de J. C., réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1973-1977).
          2ème tranche, pose de canalisations d’eaux usées : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, procès-verbal de dévolution des travaux, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, plans de récolement du réseau et des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1976-1979).
          3ème tranche, collecte des eaux usées du chef-lieu, rue Neuve : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, liste et demandes de raccordement, procès-verbal de consultation des entreprises, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, plans, plans de récolement du réseau, croquis des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1981-1982).

          4ème tranche.
          1O17 · Dossier · 1981-1982
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          4ème tranche, desserte de Boisserolles : avant-projet sommaire, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, demandes de raccordement, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, plans, plans des ouvrages exécutés, croquis des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1981-1982).

          Puits.
          3N2 · Dossier · 1818-1870
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Réparation du puits communal : arrêté du maire sur les travaux à effectuer (1818).
          Démolition et reconstruction du vieux puits : croquis, facture, état et mémoires des travaux effectués (1868).
          Construction de deux puits et travaux d’amenée de l’eau de la Reyssouze au puits de la place Sofrani : devis, souscription, listes nominatives, arrêtés préfectoraux, conventions, servitudes de passage, facture, état des travaux effectués, correspondance (1868-1870).
          Construction d’une pompe dans le puits communal dit « puits Barret » : devis, mémoire des travaux effectués, facture, correspondance (1868-1870).