Servignat (Ain, France)

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            2 Descriptions archivistiques résultats pour Servignat (Ain, France)

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            3O1 · Dossier · 1829-1982
            Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Curage des fossés ou bras morts de la Reyssouze : correspondance (1829).
            Curage et élargissement de deux biefs dans la prairie de Chavannes-sur-Reyssouze : arrêté préfectoral, affiche, correspondance (1842).
            Curage de la Reyssouze et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête, correspondance (1854-1855).
            Curage du bief de la Laune et de son affluent, du bief du moulin Neuf et du bief des Léchères et du bief des Chenallières sur les communes de Chavannes-sur-Reyssouze et Servignat : projet de règlement, arrêtés préfectoraux, correspondance (1867-1868).
            Curage des biefs : projets d’arrêté (1881).
            Correspondance au sujet de l’appartenance de la Reyssouze (1885).
            Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents, fonctionnement : délibérations, travaux, enquêtes hydrauliques, plans, correspondance (1962-1982).

            Moulins sur la Reyssouze.
            3O2 · Dossier · 1811-1955
            Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Moulin de la Haute-Serve appartenant au sieur de Vogué, visite du moulin : arrêté préfectoral (1811) ; mise aux normes : ouverture d’une enquête publique sur les conditions de rattachement et de maintien de l’activité, arrêtés préfectoraux, travaux de mise aux normes, procès-verbal de récolement (1854-1858).
            Moulins de Mantenay, Haute-Serve, de la Besace et de Servignat, maintien de l’activité : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique (1842).
            Moulin de la Besace appartenant au sieur de la Serve : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique sur les conditions de rattachement et de maintien de l’activité (1854).
            Moulin de Montrin situé à Saint-Bénigne appartenant au sieur Dupupet, travaux : procès-verbal de récolement (1856) ; abaissement du réservoir : correspondance (1952, 1955).
            Moulins de la Haute Serve, de la Besace et de Montrin : réclamation et pétition des habitants au sujet de nombreuses inondations dues au vannage des moulins, révision du règlement du moulin de Montrin, rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1882).