Seille (Ain, France ; cours d'eau)

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              Sinistres.
              1I7 · Dossier · 1816-1911
              Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

              Inondations de 1816 : correspondance (1816).
              Inondations successives de la Seille : lettre du préfet (1875).
              Inondations de la Saône de 1882 : arrêté préfectoral, attribution de crédits, correspondance (1882-1883).
              Inondations de 1910 et 1911 : listes nominatives, évaluation des pertes, correspondance (1910-1911).
              Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
              12W10-11 · Groupe de documents · 2001-2008
              Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

              Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.