salle des fêtes

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      Termes hiérarchiques

      salle des fêtes

      Terme générique équipement socio culturel

      salle des fêtes

        Termes équivalents

        salle des fêtes

          Termes associés

          salle des fêtes

            7 Descriptions archivistiques résultats pour salle des fêtes

            7 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            1N5 · Dossier · 1831-1958
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            État des biens communaux loués (1918).
            Amodiation et location de diverses parcelles communales, de mares et de serves [1] : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1831-1923).
            Location du presbytère : baux, délibérations, correspondance (1832, 1907-1958).
            Amodiation et location du pré communal dite La Grande Rivoire ou aux Rives et de La Petite Rivoire : cahiers des charges, baux, correspondance (1842, 1932-1948).
            Amodiation du pré communal dit Pierre Torrion et du droit de vaine pâture : cahiers des charges, correspondance (1847-1854).
            Amodiation du terrain communal des Echanées et du lot 1 du Classa : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1847-1913).
            Amodiation de la prairie communale de La Plagne : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1868-1910).
            Location de la parcelle dite « place de l’Église » : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1884, 1886, 1892).
            Location de la salle des fêtes : délibérations, convention conclue avec la Société des auteurs & compositeurs dramatiques, conventions, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1935-1939).
            Location du terrain de sports : bail (1942).
            Location du logement de la salle des fêtes : bail (1943).

            [1] Mare creusée dans la cour d'une ferme ou réservoir d’irrigation.

            1O8 · Dossier · 1966-1981
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
            Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
            Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).

            Salle des fêtes.
            1M2 · Dossier · 1961-1980
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Construction : financement, convention d’architecte, honoraires, avant-projet, projet, adjudication, cahier des charges, marché de gré à gré, avenants, plans, comptes rendus de chantier, devis, mémoires des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1967).
            Aménagement de la salle et de ses abords, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, financement, promesse de vente, plan, procès-verbal descriptif et estimatif, honoraires, délibérations, correspondance (1976).
            Aménagement d’une salle de réunion pour le club du 3e âge : devis estimatifs, facture (1977-1978).
            Restauration et installation d’un chauffage central : devis, factures (1980).

            Salle des fêtes.
            1M5 · Dossier · 1976-1981
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Aménagement d’une salle d’accueil et de loisirs dans le bâtiment Le Piano : acte d’acquisition, financement, consultation des entreprises, devis, marchés négociés, plans, mémoires des travaux, factures, comptes rendus de réunion et correspondance avec le SIVOM de Saint-Rambert-en-Bugey.

            Salle des fêtes.
            1M3 · Dossier · 1951-1976
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Aménagement d’un local scolaire dans un local annexe : projet, financement, pièces contractuelles, plans, pièces comptables (1951-1953).
            Réfection : projet, financement, pièces contractuelles, compte-rendu de visite de la commission de sécurité, pièces comptables, correspondance (1972-1974).
            Réfection de la toiture de l’ensemble salle des fêtes-cantine : pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux (1976).

            Salle des fêtes.
            1M2 · Dossier · 1932-1982
            Fait partie de Fonds communal de Lent

            Construction d’un foyer familial : financement, rapports de l’architecte, soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, plans, réception définitive des travaux, mémoires des travaux, factures, catalogues de fournisseurs, correspondance (1932-1937).
            Réfection des installations électriques : marché, réception des travaux, mémoires des travaux, correspondance (1952-1955).
            Restauration : devis, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1959-1960).
            Installation du chauffage central : devis, plans, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1970-1971).
            Réfection : financement, devis, plans, marché de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1975-1982).

            Salles de réunion.
            1M4 · Dossier · 1978-1980
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Aménagement dans la salle des fêtes : avant-projet sommaire, projet, permis de construire, concours technique d’un architecte, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, correspondance.