Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal allant des Tronches au Villars

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        Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal allant des Tronches au Villars

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          Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal allant des Tronches au Villars

          • UF Chemin vicinal allant des Tronches au Villars (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France)

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            1O9 · File · [1860]-1959
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Prestations des chemins, empierrement : listes nominatives des prestataires, comptes des journées et matériaux des prestations, extraits du rôle des prestations, liste des journées non opérées, liste des personnes dégrevées ([1860]-1895).
            Avis gratis pour prestations à la journée et pour prestations converties en tâches (1890, 1895).
            Réparations et entretien des chemins : rapports de l’agent voyer, tableaux des tarifs, devis, bordereau de prix et détail estimatif pour la fourniture des matériaux et mains d’œuvre, financement, instructions, correspondance (1863-1925, 1942, 1950).
            Empierrement des chemins vicinaux : soumission, vote d’une somme, état des frais à la charge de la commune (1871-1872, 1878).
            Transport de 40 m3 de pierre sur le chemin vicinal allant des Tronches au Villars par V. P., voiturier : mandat de paiement, reconnaissance de dette (1885).
            Taxe vicinale : cahier d’enregistrement des déclarations, déclarations individuelles (1952-1959), état de recouvrement des sommes dues pour prestations effectuées par le Parc de Bourg et la subdivision de Montrevel-en-Bresse, correspondance (1953).