sécurité sociale

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      Termes hiérarchiques

      sécurité sociale

      Terme générique protection sociale

      sécurité sociale

      Termes équivalents

      sécurité sociale

        Termes associés

        sécurité sociale

        5 Descriptions archivistiques résultats pour sécurité sociale

        Cotisations et charges sociales.
        2K3 · Dossier · 1956-1982
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, avis de versement de cotisations (1957-1959, 1961-1967, 1970-1982).
        IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) .
        CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1956-1957 , 1974-1982).
        Contribution forfaitaire 5% : avis de versement trimestriels de cotisation (1957-1958) .
        États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1963, 1966).

        2K3 · Dossier · 1953-1982
        Fait partie de Fonds communal de Léaz

        Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969).
        URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982).
        IRCANTEC : déclarations annuelles (1973-1982).
        CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1974-1982).
        Caisse primaire de sécurité sociale : notifications d’immatriculation des agents communaux, récépissés de déclaration d’emploi (1953-1981).
        Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1962).
        CNRACL, élections : listes électorales (1959, 1977).
        Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).

        Cotisations Urssaf et Ircantec.
        2K4 · Dossier · 1961-1982
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
        Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des indemnités et traitements soumis à cotisation (1973-1982).