route nationale

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      route nationale

      route nationale

        Equivalent terms

        route nationale

          Associated terms

          route nationale

            3 Archival description results for route nationale

            3 results directly related Exclude narrower terms
            1O2 · File · 1838-1898
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Route royale n°79 : copie de plan de la traverse du Logis Neuf (1843).
            Chemin de grande vicinalité n°25, ouverture et tracé par l’allée du château de Loriol, travaux de prestations : arrêté préfectoral, correspondance (1838-1842) ; souscription en argent de M. le baron de Meillonnas : conclusions du préfet, correspondance (1852).
            Construction du pont du Bourg, du pont de Mallet et du pont de Seillon : devis estimatifs, correspondance (1849-1851).
            Chemin de grande vicinalité n°26, réparation du pont de l’étang Berchoux suite au débordement des eaux de l’étang : procès-verbal de délit de voirie, rapport, état des dépenses engagées, correspondance (1852-1853).
            Reconstruction du pont Crozet sur le bief de Corian, traversant le chemin n° 35 près du Bourg : état des travaux, mémoires des travaux, factures, reçus (1854-1855).
            Construction du pont sur le bief de Corian traversant le chemin de petite vicinalité n°1 : procès-verbal de conférence (1877), état des dépenses (1880).
            Reconstruction du pont de Corian sur le bief de Corian : procès-verbal de la commission de travaux, devis, plan, facture (1891-1893).
            Construction d’un pont sur le Corrion traversant le chemin rural du Corrion : devis, dessins, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1892).
            Pont sur le bief de Chevalqueue construit par les Hospices de Bourg, remise en état : correspondance (1898).

            1O1 · File · 1823-1983
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Classement : tableaux généraux des chemins ruraux, correspondance (1849-1858), état de classement (1868), procès-verbaux de reconnaissance (1880) ; tableau de classement et cartes du réseau (1964, 1979).
            Classement du chemin de moyenne communication du Logis Neuf à Corgenon : arrêté préfectoral, correspondance (1851-1852).
            Incorporation des chemins vicinaux dans la catégorie des voies communales : liste des chemins, instructions, correspondance (1959-1960).
            Classement des chemins ruraux dans les voies communales : délibérations, arrêté d’enquête, état des chemins, plan, notice explicative, correspondance (1962).
            Classement de deux chemins de desserte privés dans le réseau des voies communales : dossier d’enquête publique, plan (1973-1974).
            Classement dans la voirie communale de chemins privés à Fénioux et Montburon : déclaration d’utilité publique, délibération (1977).
            Classement d’un chemin privé à Cornaton dans le réseau des voies communales : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, correspondance (1978-1983).
            Route royale n°79 : arrêtés préfectoraux d’alignement (1823-1843).
            Aliénation, vente et délaissés de chemins : actes d’échange et de vente, promesses de cession, arrêtés préfectoraux, arrêté municipal, état estimatif, conventions, correspondance (1851-1934, 1974-1978).
            Permissions de voirie, procès-verbaux de récolement (1884-1982).

            1O11 · File · 1973-1982
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Élargissement et rectification de la RN 79 : déclaration d’utilité publique (1973).
            Aménagement du carrefour de la RN 79 et du CD 26 : notification de déclaration d’utilité publique (1974).
            Redressement d’un virage du CD 26 : déclaration d’utilité publique, correspondance (1978-1982).