Zone d'identification
Cote
O4
Titre
Route nationale 75 [1].
Date(s)
- 1834-1975 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Alignement dans la traversée d’Attignat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1834, 1839, 1863).
Construction d’aqueducs : arrêtés préfectoraux, autorisations, arrêtés portant alignement, correspondance (1840-1853).
Travaux d’aménagement, d’entretien, empierrement : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, permissions de voirie, correspondance (1841-1914, 1942-1948, 1966).
Contravention à Joseph Marie Guillemot pour avoir paître ses vaches : arrêté préfectoral, courrier (1869).
Règlementation de la circulation et institution de passage pour piétons : arrêtés préfectoraux (1974-1975).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir également Fi 12.
Zone des notes
Note
[1] dite aussi « route impériale 75 ».
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » route nationale
- arrêté préfectoral
- arrêté d'alignement
- équipement » immobilier » construction
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- autorisation
- entretien
- procès-verbal
- justice » justice pénale » contravention
- agriculture » forêt » droits d'usage forestiers » pâturage
- réglementation
- communications » transport » circulation routière