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  • S'emploie pour la restauration du patrimoine mobilier et immobilier.

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          2 Descriptions archivistiques résultats pour restauration

          2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Ponts.
          1O9 · Dossier · 1862-1879
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Ponts de Malmont sur la Sâne-la-Vive situés sur le chemin d’intérêt commun n°26, restauration : devis estimatif, rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1862-1863).
          Pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, construction : métré et état estimatifs, devis, cahier des charges, montant des dépenses, analyse et comparaison des prix, plan, correspondance (1868-1870).
          Pont de la Galope sur la Sâne-la-Vive pour le passage du chemin vicinal ordinaire n°1, construction : avant-métré et estimation des ouvrages, devis, cahier des charges, analyse des prix, plan claque, correspondance (1878-1879).
          Pont de Vitiat : correspondance (1879).
          Ponts des Charmes : liste nominative de propriétaires, croquis (s.d.).
          Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
          12W10-11 · Groupe de documents · 2001-2008
          Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

          Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.