relations internationales

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      relations internationales

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      6 Descriptions archivistiques résultats pour relations internationales

      3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
      2I2 · Dossier · 1817-1912
      Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

      Disparition de personnes : demandes de renseignements, recherches dans l’intérêt des familles, correspondance (1898-1912). Condamnés libérés : certificats de libération, correspondance (1817, 1881-1905). Colonisation : demandes de concession territoriale en Algérie, demande de transport gratuit à Alger, notifications, correspondance (1886-1890).

      Modification du territoire.
      3D1 · Dossier · 1835, 1882
      Fait partie de Fonds communal de Journans

      Délimitation des communaux et partage des terres des frères Odet : lettre du préfet pour le paiement du géomètre (1835).
      Projet d’annexion de la commune au canton de Ceyzériat : lettre du préfet, tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs (1882).