relations du travail

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      relations du travail

      Terme générique travail

      relations du travail

      Termes équivalents

      relations du travail

        Termes associés

        relations du travail

          17 Descriptions archivistiques résultats pour relations du travail

          Fonctionnement.
          11W2 · Dossier · 1955-1989
          Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

          Constitution : arrêté préfectoral, liste nominative des délégués du syndicat agricole de Saint-Bénigne (1955).
          Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations, acte de vente en la forme administrative, procès-verbal de remise à la commune de Saint-Bénigne de propriétés lui appartenant, correspondance (1988-1989).
          Bureau, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations, listes nominatives (1958, 1961-1962, 1966, 1977, 1986).

          Groupements agricoles.
          3F6 · Dossier · 1937-1981
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Syndicat corporatif agricole de Lent, constitution : statuts, liste des membres (1942).
          Syndicat agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts, fonctionnement (1972-1981).
          Cuma de Lent : liste des adhérents (vers 1955) ; dissolution et acquisition du local servant de remise agricole : promesse de vente, procès-verbal descriptif, plan, déclaration d’utilité publique, copie du titre de propriété, délibérations (1971).
          Groupement de vulgarisation agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts : statuts, liste des membres (1962).
          Comité professionnel de la meunerie, référendum sur le contingentement de la meunerie : listes des minotiers, récépissé, instruction (1937)

          Production et aides agricoles.
          3F6 · Dossier · 1893-1982
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Culture du chanvre et du lin, prime à la culture : états récapitulatifs des réclamations et des déclarations, états collectifs des sommes à payer, déclarations individuelles (1893, 1899-1912).
          Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs de déclarations (1974-1975, 1980-1982).
          Calamités agricoles, sécheresses de 1964 et 1976 : arrêtés préfectoraux, états récapitulatifs des dommages (1964-1982).
          Inventaire et fichier communal (1968, 1979-1980).
          Exploitations agricoles : liste, fiches individuelles (1968).
          Liste des élevages hors sol (1981).
          CUMA pépinière de Vandeins : livre comptable, factures, correspondance (1950-1957).
          Syndicats agricoles, caisse d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents de Vandeins : listes nominatives du bureau, statuts (s.d.) ; syndicat corporatif agricole de Vandeins : statuts, composition de la chambre syndicale (1941-1942) ; syndicat agricole de Vandeins : procès-verbal de constitution, statuts, demandes d’homologation (1945).

          Syndicats agricoles.
          3F5 · Dossier · 1928, 1975
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Société coopérative agricole de battage de Journans et Revonnas : statuts, mise à disposition d’une machine à vapeur pour le battage (1928).
          Syndicat agricole de Journans : extrait du procès-verbal de réunion (1975).

          Syndicats agricoles.
          3F3 · Dossier · 1936-1953
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Syndicat laitier des producteurs de lait de Dommartin : statuts (s.d.).
          Syndicat agricole de lutte contre les ennemis des cultures de la région de Dommartin : statuts, procès-verbal d’assemblée générale constitutive, liste du bureau (1936).
          Syndicat de battage de Dommartin : facture (1936).
          Syndicat agricole de Dommartin : procès-verbal de constitution, liste du conseil d’administration, récépissé (1945).
          Coopérative d’utilisation de matériel agricole de battage de Dommartin et des communes limitrophes : registres à souche des parts de souscription, souches (1951-1953).

          Syndicats agricoles.
          F9 · Dossier · 1837-1985
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Société d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail d’Attignat : statuts, liste nominative du conseil d’administration, états comptables, courrier (1905-1911).
          Syndicat agricole d’Attignat : statuts, listes nominatives, demande d’homologation (1942-1945).
          Syndicat des marchands de volaille de Bourg et environs : réintégration du marché d’Attignat à sa place primitive, courrier (1911-1912).

          Syndicats agricoles.
          3F10 · Dossier · 1913-1981
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Société coopérative agricole de beurrerie de Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : statuts, règlement intérieur [vers 1930-1940].
          Syndicat de distillation de Saint-Nizier-le-Bouchoux, fonctionnement : statuts, bulletins d’adhésion (1935-1936) ; acquisition de matériel viticole : devis, factures, correspondance (1935-1936) ; litige sur l’emplacement de l’alambic : procès-verbal de garde-champêtre, correspondance (1935) ; cahiers d’enregistrement des bouilleurs de cru des communes de Saint-Nizier-le-Bouchoux et communes avoisinantes de l’Ain, de Saône-et-Loire et du Jura (1947-1948).
          Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : contrat (1953).
          Commission cantonale d’arbitrage de Saint-Trivier-de-Courtes, nomination d’un président : arrêté préfectoral (1913).
          Groupements de battage communaux : déclarations d’association d’un groupe de cultivateurs, listes nominatives des cultivateurs par groupement (1943, 1967).
          Relations avec le comité social d’entraide inter-entreprises des transports et comité fédéral de la culture légumière de l’agglomération lyonnaise : correspondance (1942-1943).
          CUMA Les Sânes : arrêté préfectoral d’agrément (1981).

          Syndicats agricoles.
          3F4 · Dossier · 1959, 1972
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Syndicat d’exploitants agricoles de Sulignat : liste nominative des membres du bureau, statuts (1972).
          Comité local d’action sociale de la mutualité agricole de Sulignat : procès-verbal de constitution (1959).

          3F4 · Dossier · 1941-1972
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Dénombrement des sociétés ou caisses d’assurances mutuelles agricoles : liste (1964).
          Syndicat agricole de Curciat-Dongalon : statuts, listes nominatives, composition du bureau, récépissé (1941-1945, 1972).
          Société mutualiste La Prévoyante de Curciat-Dongalon : notification (1954).
          Caisse d’assurances mutuelles agricoles de Curciat-Dongalon : statuts, composition du bureau (1968).
          Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents de Curciat-Dongalon : liste nominative des membres du bureau, statuts (1950-1960).
          Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie des fourrages de Curciat-Dongalon : statuts, listes nominatives, absorption par la mutuelle agricole de Curciat-Dongalon, récépissé (1953-1968).

          3F4 · Dossier · 1925-1972
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Syndicats agricoles. – Groupement communal de défense permanente contre les ennemis des cultures d’Illiat : statuts (1943) ; syndicat agricole d’Illiat : demande d’homologation, procès-verbal de constitution, statuts, composition et renouvellement du bureau (1925, 1945, 1972).
          Protection sociale des agriculteurs. – Allocations familiales agricoles : états nominatifs, déclarations d’assujettissement (1937).

          Syndicats et mutuelles agricoles.
          3F3 · Dossier · 1901-1972
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Syndicat agricole de Saint-Bénigne : statuts modifiés, additif, composition du bureau (1972).
          Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles de Saint-Bénigne n°7308 : statuts, récépissé, liste nominative des administrateurs (1968).
          Mutuelle contre la mortalité du bétail dite « La Prévoyance agricole » : correspondance (1901-1906).
          Mutuelle fourrages de Saint-Bénigne : statuts, liste nominative des membres du conseil d’administration, procès-verbal de réunion (1949).
          Société d’assurances mutuelles contre la mortalité des chevaux dite « La Prévoyance chevaline » : registre des décisions et réunions, statuts, délibérations (1924-1967).

          Syndicats et mutuelles agricoles.
          3F4 · Dossier · 1899-1945
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Syndicat d’élevage de Tossiat : statuts (1920).
          Société d’assurance mutuelle contre la mortalité du bétail de Tossiat : correspondance (1899-1909).
          Caisse locale d’assurance mutuelle agricole contre les accidents de Tossiat : statuts, liste nominative des membres du bureau (1930).
          Caisse locale d’assurance mutuelle agricole contre la grêle de Tossiat : statuts, liste nominative des membres du bureau [1930].
          Caisse locale d’assurance mutuelle agricole contre l’incendie de Tossiat : statuts, listes nominatives des membres du bureau, demande d’enquête sur la gestion et les agissements de l’ancien président (1904, 1930).
          Syndicat agricole de Tossiat : statuts, procès-verbal de constitution, liste des membres de la chambre syndicale (1942, 1945) ; impositions sur les pommes de terre et légumes secs : liste nominative (1945).

          Syndicats et mutuelles agricoles.
          3F7 · Dossier · 1924-1989
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Syndicat agricole de Chavannes-sur-Reyssouze : statuts, modification de statuts, budgets et comptes, cahier des recettes et dépenses, comptes rendus de réunion, élections du conseil d’administration, composition du bureau, listes des adhérents, cotisations, correspondance (1924-1989).
          Syndicat des producteurs laitiers de Chavannes-sur-Reyssouze et des environs : statuts, procès-verbaux de réunion, liste des administrateurs (1970).
          Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, listes des membres du conseil d’administration (1931, 1936).
          Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres du conseil d’administration (1927, 1968-1969, 1974, 1976).
          L’agriculteur du sud-est : listes des adhérents, correspondance (1950-1960).

          Syndicats patronaux et ouvriers.
          7F1 · Dossier · 1930-1934
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
          Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).

          3F3 · Dossier · 1850-1982
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Syndicat d’élevage du Plantay, constitution : statuts, procès-verbal de constitution (1924).
          Syndicat des producteurs de lait du Plantay, constitution : statuts (1926).
          Sécheresse de 1976 : bordereau des règlements, listes des exploitants sinistrés, déclarations de pertes (1976).
          Aides et primes agricoles : prime compensatrice ovine, prime au maintien des vaches allaitantes (1980-1982).
          Inventaire communal (1979-1980).
          Correspondance relative à l’établissement de statistiques [1] (1850, 1861).
          Location d’une machine à vapeur pour battre le grain : arrêté préfectoral d’autorisation, rapport, états des frais de déplacement, correspondance (1861-1864).

          [1] Certaines concernent également l’établissement de statistiques relatives à la population.

          1N4 · Dossier · 1874-1977
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Amodiation de l’ancien cimetière : cahier des charges (1874).
          Amodiation de la luzerne et du foin du clos de l’ancien cimetière et du clos de l’école : procès-verbaux d’adjudication (1876-1881).
          Location du presbytère : baux, délibération, correspondance (1909-1977).
          Location du bureau de poste : baux, états des lieux, états des réparations à effectuer (1924-1964).
          Location de la place publique pour la fête patronale et la Saint-Antoine : procès-verbal d’adjudication, bail (1926-1927).
          Location de communaux issus du legs d’E. C. : baux à ferme, procès-verbal de location, cahier des charges, délibération (1938).
          Location du jardin de monsieur P. et de l’atelier de distillation : délibération, bail (1942, 1944).
          Location de communaux à divers particuliers et d’un hangar au syndicat de distillation : baux à ferme, états récapitulatifs des revenus, extraits cadastraux, correspondance (1948-1977).
          Location d’hangars pour le stockage du matériel agricole de la CUMA : bail (1955).