recette fiscale

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      recette fiscale

      Terme générique comptabilité publique

      recette fiscale

        Termes équivalents

        recette fiscale

          Termes associés

          recette fiscale

            1 Descriptions archivistiques résultats pour recette fiscale

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Port de By.
            3O4 · Dossier · an XII (1804)-1874
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Adjudication des bacs et bateaux de passage : lettre du préfet (an XII) ; fermage du bac de By : procès-verbaux d’adjudication, arrêtés préfectoraux, doléances du maire au préfet (1813, 1817, 1847, 1853) ; adjudication des produits des francs bords : procès-verbaux d’adjudication des droits à percevoir (1864, 1873-1874).