Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
S'emploie pour toute opération permanente, régulière, occasionnelle, de comptage, quel que soit l'objet du dénombrement, exception faite des recensements de population (descripteur autorisé par le thesaurus).