recensement

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  • S'emploie pour toute opération permanente, régulière, occasionnelle, de comptage, quel que soit l'objet du dénombrement, exception faite des recensements de population (descripteur autorisé par le thesaurus).

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          124 Archival description results for recensement

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          Épizooties.
          5I2 · File · 1871-1979
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Rage : arrêté du maire sur les mesures à prendre (1886) ; épizootie de peste bovine, recensement des bêtes à cornes : liste (1871) ; épizootie de fièvre aphteuse : recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté, instructions (1938) ; registres à souche de déclarations de maladies contagieuses (1937-1960) ; arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire, carnet à souche des certificats de santé et d’origine, état nominatifs des déclarations de maladies, instructions (1920-1979) ; état des déclarations des ruchers faites auprès de la direction des services vétérinaires (s.d.).

          2K1 · File · 1875-1981
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Garde champêtres, nomination : arrêtés préfectoraux (1875, 1922).
          Secrétaire de mairie, nomination : arrêté du maire (1930).
          Dossiers individuels : contrats de travail, délibérations, correspondance (1942, [1978]-1980).
          Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire (1882, 1942) ; liste des tâches (s.d.).
          Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1978, 1981).
          Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1959, 1962).

          5Q2 · File · 1907-1982
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, délibération, notification de rejet, cartes individuelles (1907, 1922, 1931).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative provisoire, radiation, dossiers individuels, instructions (1923-1958).
          Encouragement national aux familles nombreuses : cartes individuelles, correspondance (1924-1932).
          Assurances sociales : reçus (1933-1939).
          Carte sociale des économiquement faibles : liste nominative, instruction (1955-1956).
          Aides sociales obligatoires : notifications (1963-1971).
          Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décisions, correspondance (1969-1977).
          Recensement des personnels médicaux et paramédicaux en fonction : états nominatifs (1975-1982).

          Seconde Guerre mondiale.
          4H2 · File · 1939-1949
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1939) ; recensement militaire et professionnel de certaines classes : fiches de renseignements, instructions (1940) ; ravitaillement et rationnement, cartes d’alimentation et distribution de vêtements : cahiers, circulaires (1943-1949) ; distribution d’huile : état de répartition (s.d.) ; distribution de bouillie bordelaise : rapport sur la quantité reçue et celle demandée (s.d.) ; distribution de soufre et de sulfate de cuivre : listes, circulaires (1941). Réquisitions militaires : bordereau récapitulatif (1945) ; carnets à souche des ordres de production de la pomme de terre (1942).

          Désignation et indemnisation du secrétaire : délibérations (1988-1989, 1998, 2003).
          Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1981).
          Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1994-2004), tableaux récapitulatifs URSSAF (1993-2004).
          Contrôle URSSAF : lettre d’observations (2005).
          Relations avec l’URSSAF : déclaration initiale de constitution, déclaration d’existence, notifications, affiliation et radiation (1988-2005).
          Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête INSEE (1988, 1995).

          Garde nationale.
          3H1 · File · 1833-1873
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Fonctionnement : liste de proposition des membres du conseil de recensement, délibération, correspondance (1833, 1870, 1872-1873).

          4H2 · File · 1938-1952
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Circulation et identité des personnes : registre des demandes de carte d’identité et de permis de circuler, carte et photographies d’identité, instructions, correspondance (1939-1940) ; liste des autorisations de circuler délivrés, réclamation d’A. R.-G., rapport du chef de corps, correspondance (1940-1942) ; déclarations de changement de domicile (1941-1952).
          Police rurale, institution de gardes messiers [1] : listes nominatives, instructions (1941-1943).
          Défense du territoire, groupe de protection et de défense du territoire en cas de descente de parachutes et d’avions : listes nominatives (1940) ; photographie d’un gendarme (s.d.).
          Garde du bureau d’échange de billets de banque : état pour le paiement du personnel civil, cahier (1945).
          Service du travail obligatoire et chantiers de la jeunesse : états nominatifs, recensement des Français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d’un emploi utile aux besoins du pays, déclarations de résidence de démobilisation de l’armée française de transition, télégrammes, instructions (1943-1944).
          Réquisitions militaires : listes, ordres de réquisitions, liste des couvertures expédiées au magasin de l’habillement (1939) ; réquisition de l’immeuble F., inventaire et état des lieux des locaux réquisitionnés pour le logement de la famille de F. N., sinistré, ordres de réquisition, correspondance (1944-1947).
          Dépôts d’armes et de munitions en mairie : états numériques des armes déposées, état des armes déposées à la gendarmerie, récépissés, instructions (1942-1943).
          Main d’œuvre agricole : liste nominative, instructions (1938-1941).
          Résistance et épuration : arrêté préfectoral de constitution de comité local de Libération (1944) ; comité de Résistance de Bereyziat : cahier des délibérations, rapport sur les agissements d’une personne suspectée de collaboration (1944) ; comité communal de parrainage FFI : liste des membres du bureau, certificat de libération du soldat FFI [2] D. G. (1949) ; discours manuscrit d’A. R.-G. [3] lors des obsèques de L. [P.] (1945) ; papiers d’A. R.-G. : réquisitions FFI pour le maquis, notes manuscrites sur des personnes suspectées de collaboration ou de marché noir, milices patriotiques, réseau Hunter Lyon (agents F.F.C. du département), lettres de particuliers demandant notamment des certificats FFI, mentions de faits de guerre, discours (1944-1949).
          Lettre du front d’un nommé A. à A. R.-G. (1939).
          Circulaires et instructions de la Préfecture (1939-1941).
          Documentation : Appels aux Français (livret de propagande du Gouvernement de Vichy (s.d.) ; Bilan de trois mois d’activité du Gouvernement Pétain – Travailleur, voici la preuve qu’on ne t’oublie pas (s.d.) ; livret publié pour l’inauguration du monument aux morts Ain – Haut-Jura (Cerdon) : photographies de résistants, articles divers, Sabotage de locomotives à Ambérieu, Bataille de Bellegarde, Programme du 29 juillet 1951, Coup de main aux Chantiers de Jeunesse d’Artemare, 11 novembre 1943, Pont-de-Vaux ([1940]-1951).

          [1] Garde faisant l'office de garde-champêtre, qui était commis temporairement à la surveillance des produits du sol qui servent à la nourriture des hommes et des animaux, avant la récolte, afin de les protéger du vol.
          [2] Forces françaises de l'intérieur
          [3] Secrétaire de mairie de Béréziat et chef de section à l’A.S. secteur C7 de Montrevel.

          1F1 · File · an XI (1803), 1820-1982 (Lacunes : 1851. Pour 1946, on ne trouve que les arrêtés de nomination rémunération de l’agent recenseur)
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).

          Sport, loisirs.
          3R1 · File · 1959, 1963
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Sport. – Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963). Loisirs. – Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).

          Guerres napoléoniennes.
          4H2 · File · 1812-1823
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Recensement des chevaux : état, liste nominative, instructions (1812-1813) ; réquisitions militaires : équipement de quatre cavaliers offerts par le canton de Pont-de-Vaux, arrêtés du maire, listes nominatives, instructions, correspondance (1812-1817) ; nivellement des dépenses de guerre : pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1817-1823).

          4H2 · File · 1877-1943
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Changements de domicile des soldats de l’armée active et de l’armée territoriale : cahier à souche (1877-1891).
          Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1908-1939).
          Déclarations de véhicules de 1ère et 2ème catégorie (1912-1923) .
          Registre de déclaration de véhicules (1912-1923).
          Dossiers de soldats pour perceptions de droits par la famille (allocations, aides diverses) (1915-1920).
          Livrets des soldats Fayon Joseph (classe 1893) et Fayon Pierre Antoine (classe 1887).
          Certificats de présence sous les drapeaux pour dégrèvement de la contribution personnelle-mobilière aux démobilisés, extraits des rôles (1914-1919).
          Prisonniers allemands : registre recettes et dépenses du comité d’aide aux prisonniers (s.d.).
          Recensement des voitures susceptibles d’être requises (1915-1935).
          Cantonnement des troupes (1943).

          3F4 · File · 1941-1972
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Dénombrement des sociétés ou caisses d’assurances mutuelles agricoles : liste (1964).
          Syndicat agricole de Curciat-Dongalon : statuts, listes nominatives, composition du bureau, récépissé (1941-1945, 1972).
          Société mutualiste La Prévoyante de Curciat-Dongalon : notification (1954).
          Caisse d’assurances mutuelles agricoles de Curciat-Dongalon : statuts, composition du bureau (1968).
          Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents de Curciat-Dongalon : liste nominative des membres du bureau, statuts (1950-1960).
          Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie des fourrages de Curciat-Dongalon : statuts, listes nominatives, absorption par la mutuelle agricole de Curciat-Dongalon, récépissé (1953-1968).

          Seconde Guerre mondiale.
          4H2 · File · 1939-1962
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Recensement militaire, recensement des résistants inhumés sur le territoire communal, ravitaillement et rationnement, garde de nuit, prisonniers de guerre : listes nominatives, états de recensement du bétail et de denrées, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, contrats de louage de travail, registre des cartes d’alimentation, instructions, correspondance.

          5I2 · File · [1868]-1898
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états nominatifs ([1868], 1870).
          Épidémies et maladies contagieuses, rougeole : instructions (1890) ; diphtérie : instructions (189.) ; épidémie de fièvre typhoïde dans la commune due à l’eau d’un puits du bourg : courrier (1898).
          Assainissement d’une mare non communale insalubre située en bordure du chemin de grande communication n°2 : plainte de Charles Reboul, docteur et médecin de Curciat-Dongalon, réponse du préfet, correspondance (1893).