rapport

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      rapport

        Termes équivalents

        rapport

          Termes associés

          rapport

          2 Descriptions archivistiques résultats pour rapport

          2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          École mixte de Mépillat.
          4M4 · Dossier · 1883, 1886-1887
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Projet de construction : délibérations, ajournement du projet, avis du préfet, vote de principe du conseil municipal, plans du projet, rapport explicatif, avant-métré et devis estimatif, correspondance.
          Eau potable. – Adduction et distribution.
          1O12 · Dossier · 1866-1979
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
          Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
          Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
          Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).