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          Eau potable. – Adduction et distribution.
          1O12 · Dossier · 1866-1979
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
          Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
          Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
          Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).
          École mixte de Mépillat.
          4M4 · Dossier · 1883, 1886-1887
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Projet de construction : délibérations, ajournement du projet, avis du préfet, vote de principe du conseil municipal, plans du projet, rapport explicatif, avant-métré et devis estimatif, correspondance.