rapport de gendarmerie

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            2 Descriptions archivistiques résultats pour rapport de gendarmerie

            2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Seconde Guerre mondiale.
            4H2 · Dossier · 1939-1956
            Fait partie de Fonds communal de Lent

            Défense du territoire et mobilisation : permissions agricoles, états des effets des mobilisés, instructions (1939-1940).
            Prisonniers de guerre : instructions (1941).
            Réfugiés de guerre, hébergement : listes nominatives, états des indemnités dues aux familles hébergeant, notifications (1944-1945).
            Travail et main d’œuvre : bordereaux nominatifs (1943-1944).
            Contrôle et circulation de la population : récépissés de sauf-conduits, recensement des étrangers, instructions (1939-1941).
            Dépôt et recensement des armes de chasse : listes nominatives, déclarations individuelles, reçus, instructions (1941-1942).
            Ravitaillement et réquisitions de denrées et ferrailles : bulletins de chargement, carnets d’ordres de livraison, états nominatifs, instructions (1939-1944).
            Réquisitions de personnel et de logement : états nominatifs des indemnités de réquisition, états nominatifs des personnes ayant fourni un logement, états des salaires du personnel affecté à l’entretien des logements occupés par les troupes allemandes, état des objets manquants aux chalets de la Réna et de la Renette, ordres de réquisitions (1939-1944).
            Recensement des véhicules automobiles (1944).
            Dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944).
            Libération, Forces françaises de l’intérieur : état nominatif (1945) ; recensement des hommes (1945).
            Dommages de guerre et reconstruction : rapports de gendarmerie, déclarations de pertes et biens sinistrés, décision d’engagement de travaux de réfection de l’église, décisions attributives d’indemnités, correspondance (1944-1956).

            Reconnaissance et levée de cadavres.
            1I3 · Dossier · 1853-1879
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Cadavre de Marie Berger née Dupérier : procès-verbal de constat (1853) ; cadavre au bois Ballet : procès-verbal de constat de l’analyse médicale, frais d’inhumation, correspondance (1856, 1859) ; cadavre de Claude Jolivet : procès-verbal de constat de gendarmerie (1879).