Réparation d’un grand chemin communal : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, liste nominative, délibération, lettre au Directoire (1793).
Réparations, destruction et état des chemins : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, listes nominatives, correspondance (an XIII (1805)-1807).
Dégradations faites par monsieur De Veyle sur le chemin du bourg à Combabonet : correspondance (1834-1835).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations, avis gratis (1846).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : budgets du service des Ponts-et-Chaussés, ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire, listes nominatives, états des prestations, états des déclarations, création et distribution des ressources, situations des chemins, correspondance (ans IX-X (1801-1802), 1812-1892, 1918, 1946).
Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Thoissey, prestations : relevés des travaux (1975-1982).
Zone des éléments
Référentiel
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Termes hiérarchiques
Révolution de 1789
Terme spécifique Assemblée constituante (1789-1791)
Terme spécifique Assemblée législative (1791-1792)
Terme spécifique Campagne d'Égypte (1798-1801)
Terme spécifique Campagne d'Italie (1796-1797)
Terme spécifique Convention nationale (1792-1795)
Terme spécifique Directoire (1795-1799)
Terme spécifique Guerres de la Révolution (1792-1799)
Terme spécifique Guerres de Vendée (1793-1799)
Terme spécifique Première République (1792-1804)
Terme spécifique Terreur (1793-1794)