réseau routier

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      réseau routier

      • UF route

      • UF voirie

      • UF ponts et chaussées

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      1O4 · File · 1809-1976
      Part of Fonds communal de Journans

      Maintien des chemins de communication entre Saint-Martin-du-Mont et Revonnas à Rignat par Sénissiat : arrêté préfectoral (1809).
      Chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, construction : correspondance (1840-1842) ; entretien : correspondance (1851-1852).
      Chemin départemental n°52, élargissement et redressement sur les communes de Tossiat, Journans, Revonnas et Ceyzériat : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, prorogation, délibérations, correspondance (1971-1976).

      1O4 · File · 1831-1910
      Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

      Chemin de moyenne communication n°6 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint-Amour, ouverture, travaux et entretien : arrêtés préfectoraux, permissions de voirie, conventions, correspondance (1845-1854).
      Chemin de grande communication n°2 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes, ouverture, fixation du tracé et classement : arrêtés préfectoraux, liste nominative de souscription, indemnisation de riverains, correspondance (1831-1839) ; élargissement, alignement, travaux, vente et échange de terrains, entretien : actes, arrêtés préfectoraux, arrêtés portant alignement, permissions de voirie, indemnisations, correspondance (1840-1910).
      Chemin de grande communication n°48, élargissement : indemnisation des consorts Marchand : correspondance (1854-1856).
      Chemins de grande communication n°2 et d’intérêt commun n°26, entretien des chemins : rachat des contingents, rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1869-1871).

      1O2 · File · 1825-1928
      Part of Fonds communal déposé de Tossiat

      Portail de Mme de Saint-Martin, alignement : correspondance (1846).
      Mur de la maison de Charles Dussuc-Lacroix, alignement : arrêté d’alignement, correspondance (1851).
      Chemin de moyenne communication n°2 de Pont-d’Ain à Coligny, alignement de Jean-Claude Buffet : rapport de l’agent voyer, arrêté d’alignement, correspondance (1852) ; alignement dans la traverse de Tossiat : plan d’alignement (1876).
      Construction illicite de Claude Jambon sans alignement préalable : correspondance (1852, 1863).
      Chemin vicinal du hameau de Mulaty, alignement du bâtiment du sieur Aubry : réclamations d’habitants, correspondance (1870).
      Ruelle de Tossiat, rétrécissement dû à l’alignement du sieur Morel : réclamations d’habitants, correspondance (1871).
      Demandes d’alignement, arrêtés portant alignement, permissions de voirie, liste des permissions de voirie délivrés par le maire (1825, 1841-1928).